Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles Zell Capital propose ses services numériques, outils en ligne et solutions de gestion accessibles via le site internet.
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Zell Capital
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BURKINA FASO
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Zell Capital propose notamment :
des services numériques accessibles en ligne ;
des outils de gestion et de suivi ;
des fonctionnalités digitales associées à des comptes utilisateurs ;
des contenus informatifs liés aux services proposés.
Les caractéristiques détaillées des services sont présentées sur le site. Zell Capital se réserve le droit de modifier, suspendre ou faire évoluer tout ou partie des services.
L’accès à certains services peut nécessiter la création d’un compte utilisateur.
L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes, à jour et complètes lors de son inscription.
L’utilisateur est seul responsable de la confidentialité de ses identifiants et de toute activité effectuée depuis son compte.
Les tarifs applicables sont ceux affichés sur le site au moment de la commande ou de la souscription.
Les prix peuvent être indiqués hors taxes ou toutes taxes comprises selon le cas.
Les modalités de paiement disponibles sont précisées lors du processus de commande.
Zell Capital se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, sans effet rétroactif sur les commandes déjà validées.
Les services sont fournis de manière numérique et accessibles en ligne après validation du paiement ou de l’inscription, selon le service concerné.
Zell Capital s’efforce d’assurer un accès continu aux services mais ne saurait être tenu responsable des interruptions temporaires liées à la maintenance, à des incidents techniques ou à des causes indépendantes de sa volonté.
Conformément aux règles applicables aux services numériques, le droit de rétractation peut ne pas s’appliquer dès lors que l’exécution du service a commencé avec l’accord de l’utilisateur.
Les conditions de remboursement, lorsqu’elles sont applicables, sont précisées dans l’offre concernée ou sur demande auprès du support.
L’utilisateur s’engage à :
utiliser les services conformément aux lois et règlements en vigueur ;
ne pas utiliser la plateforme à des fins frauduleuses, illégales ou abusives ;
ne pas porter atteinte au bon fonctionnement du site ou aux droits de tiers.
Tout manquement peut entraîner la suspension ou la résiliation de l’accès aux services.
Zell Capital ne saurait être tenu responsable des dommages indirects, pertes de données ou pertes financières résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser les services.
La responsabilité de Zell Capital est en tout état de cause limitée au montant payé par l’utilisateur pour le service concerné.
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Les données personnelles collectées sont traitées conformément à la Politique de confidentialité du site et à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.
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En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.